Skip to main navigation Skip to main navigation Aller au contenu principal Skip to breadcrumb Skip to footer

Les documents légaux

Chaque année, la CCI Aude rédige son rapport d'activité afin d'informer de ses missions et actions réalisées durant l'année.

Découvrez les derniers rapports d'activité.

 

2023-couv-RA-2023.jpg

Guide tarifaire de la CCI Aude

picto- groupe

 

Tarifs 2024

 

Conditions générales de vente

Découvrez les tarifs de toutes les prestations proposées par la CCI Aude ainsi que les Conditions Générales de Vente.

 

 

Les représentations dans les instances ou entités extérieures

 

picto-analyse-rouge-petit

CCI Aude

 

CCI Occitanie

Le règlement intérieur

 

Règlement intérieur

 

Annexes
(délégations de signatures p.23)

 

Code de conduite anticorruption

Code conduite anticorruption signé

 Les comptes exécutés

picto-sonnette-rouge-petit

2023

2022

2021